P.L.U.

P.L.U.

Plan Local d’Urbanisme de Bessèges.

La Commune de Bessèges a prescrit l’arrêt du PLU lors de la séance du conseil municipal du 30 janvier 2018.

Le document a fait l’objet d’un avis des Personnes Publiques Associées, et a fait  l’objet d’une enquête publique, du 1er au 31 octobre 2018.

La commune de Bessèges a approuvé son PLU lors de la séance du 29 janvier 2019.

Tous les pièces du document d’urbanisme sont disponibles ci dessous:

Règlement du PLU

Dispositions applicables à la zone UA

Dispositions applicables à la zone UB

Dispositions applicables à la zone UC

Dispositions applicables à la zone UD

Dispositions applicables à la zone UE

Dispositions applicables à la zone UT

Dispositions applicables à la zone A

Dispositions applicables à la zone N

Plan d’ensemble de la commune avec les prescriptions

Plan d’ensemble de la commune avec les aléas miniers

Plan Secteur Ouest de Bessèges mentionnant les prescriptions

Secteur Ouest de Bessèges avec les aléas miniers

Plan Secteur Centre de Bessèges

Plan Secteur Centre de Bessèges avec les aléas miniers

Plan Secteur Est de Bessèges

Plan Secteur Est de Bessèges avec les aléas miniers

Annexes du PLU:

Liste des Servitudes d’Utilité Publique

Plan des Servitudes d’Utilité Publique

Règlement du P.P.R.I.

Arrêté de Déclaration d’Utilité Publique captage du Plô

Plan du P.P.R.I.

Sites archéologiques

Protection contre le bruit

Règlement du zonage pluvial

Plan zonage pluvial

Plan de zonage d’assainissement des eaux usées

Dossier enquête publique zonage d’assainissement

Eau potable

Plan des réseaux d’eau potable

Eaux usées

Plan des réseaux d’eaux usées

Déchets

Risque sismique

Glissement de terrain

Retrait et gonflement des argiles

Règles de débroussaillement

Forêt relevant du régime forestier

Permis de démolir

Taxe d’aménagement

Pollutions des sols

Droit de préemption urbain

Plan des bornes incendies

Risque radon

Risque ruisseaux couverts

Orientations d’Aménagement Programmées:

Secteur Mairie : orientations d’aménagement

Secteur Le Plô : orientations d’amenagement

 

 

 

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