P.L.U.
Plan Local d’Urbanisme de Bessèges.
La Commune de Bessèges a prescrit l’arrêt du PLU lors de la séance du conseil municipal du 30 janvier 2018.
Le document a fait l’objet d’un avis des Personnes Publiques Associées, et a fait l’objet d’une enquête publique, du 1er au 31 octobre 2018.
La commune de Bessèges a approuvé son PLU lors de la séance du 29 janvier 2019.
Tous les pièces du document d’urbanisme sont disponibles ci dessous:
Dispositions applicables à la zone UA
Dispositions applicables à la zone UB
Dispositions applicables à la zone UC
Dispositions applicables à la zone UD
Dispositions applicables à la zone UE
Dispositions applicables à la zone UT
Dispositions applicables à la zone A
Dispositions applicables à la zone N
Plan d’ensemble de la commune avec les prescriptions
Plan d’ensemble de la commune avec les aléas miniers
Plan Secteur Ouest de Bessèges mentionnant les prescriptions
Secteur Ouest de Bessèges avec les aléas miniers
Plan Secteur Centre de Bessèges
Plan Secteur Centre de Bessèges avec les aléas miniers
Plan Secteur Est de Bessèges avec les aléas miniers
Annexes du PLU:
Liste des Servitudes d’Utilité Publique
Plan des Servitudes d’Utilité Publique
Arrêté de Déclaration d’Utilité Publique captage du Plô
Plan de zonage d’assainissement des eaux usées
Dossier enquête publique zonage d’assainissement
Plan des réseaux d’eau potable
Retrait et gonflement des argiles
Forêt relevant du régime forestier
Orientations d’Aménagement Programmées:
Secteur Mairie : orientations d’aménagement
Secteur Le Plô : orientations d’amenagement
Documents en complément du P.L.U. :
Porter à connaissance (PAC) sur le risque feu de forêt
Guide de normalisation des Interfaces aménagées