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  Les  événements de la commune de Bessèges

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  Information sur l'évènement

  • mar

    18

    Déc

    2018

    Conseil municipal

    18hMairie de Bessèges

    Ordre du jour :

    1. Approbation du procès-verbal de la séance du 20 novembre 2018
    2. Décisions modificatives - section investissement - budget principal
    3. Décision modificative - section fonctionnement - budget Vacancèze
    4. Demande de subvention : Etoile de Bessèges
    5. Subvention exceptionnelle - association sportive du Collège du Castellas
    6. Réaménagement de la dette SEMIGA - sollicitation de la garantie d'emprunt de la commune
    7. Projet intergénérationnel classe dispositif des moins de 3 ans école maternelle Hector Malot - EHPAD Alfred Silhol
    8. Adoption du nouveau règlement du restaurant scolaire municipal
    9. SIVU des ruisseaux couverts pour l'activité minière en Cévennes - avis sur le périmètre concerné et les statuts
    10. SIVU des ruisseaux couverts pour l'activité minière en Cévennes - désignation d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant
    11. Acceptation d'un legs sans charge ni condition - manuscrits Compagnie Houillère de Bessèges
    12. Calcul du crédit global à inscrire au budget 2019
    13. Questions diverses