Conseil municipal

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du 20 novembre 2018
  2. Décisions modificatives – section investissement – budget principal
  3. Décision modificative – section fonctionnement – budget Vacancèze
  4. Demande de subvention : Etoile de Bessèges
  5. Subvention exceptionnelle – association sportive du Collège du Castellas
  6. Réaménagement de la dette SEMIGA – sollicitation de la garantie d’emprunt de la commune
  7. Projet intergénérationnel classe dispositif des moins de 3 ans école maternelle Hector Malot – EHPAD Alfred Silhol
  8. Adoption du nouveau règlement du restaurant scolaire municipal
  9. SIVU des ruisseaux couverts pour l’activité minière en Cévennes – avis sur le périmètre concerné et les statuts
  10. SIVU des ruisseaux couverts pour l’activité minière en Cévennes – désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant
  11. Acceptation d’un legs sans charge ni condition – manuscrits Compagnie Houillère de Bessèges
  12. Calcul du crédit global à inscrire au budget 2019
  13. Questions diverses

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