P.L.U.

P.L.U.

Plan Local d’Urbanisme de Bessèges.

La Commune de Bessèges a prescrit l’arrêt du PLU lors de la séance du conseil municipal du 30 janvier 2018.

Le document a fait l’objet d’un avis des Personnes Publiques Associées, et a fait  l’objet d’une enquête publique, du 1er au 31 octobre 2018.

Tous les documents de l’enquête publique sont consultables pendant un an à la page Enquête publique

La commune de Bessèges a approuvé son PLU lors de la séance du 29 janvier 2019.

Tous les pièces du document d’urbanisme sont disponibles ci dessous:

Procédure d’élaboration du PLU

Rapport de Présentation

Projet de Développement et d’Aménagement Durable

Règlement du PLU

Pièce 3.1 Ensemble du territoire de la commune

Pièce 3.1.1 Ensemble du territoire de la commune

Pièce 3.2 Secteur Ouest de Bessèges

Pièce 3.2.1 Secteur Ouest de Bessèges

Pièce 3.3 Secteur Centre de Bessèges

Pièce 3.3.1 Secteur Centre de Bessèges

Pièce 3.4 Secteur Est de Bessèges

Pièces 3.4.1 Secteur Est de Bessèges

Annexes du PLU:

pièce 4.1 liste des SUP 30037_liste_sup_20190129

pièce 4.1.0 plan des SUP 30037_plan_sup_20190129

pièce 4.1.1 règlement du PPRI 30037_texte_sup_ppri_20190129

piece 4.1.2 arrêté de DUP captage du Plô 30037_texte_sup_captage_20190129

pièce 4.1.3 plan du PPRI 30037_plan_sup_ppri_20190129

pièce 4.2 sites archéologiques 30037_info_surf_16_20190129

pièce 4.3 protection contre le bruit 30037_info_surf_27_20190129

pièce 4.4 zonage pluvial 30037_info_99_1_texte_20190129

pièce 4.4.1 plan zonage pluvial 30037_info_99_1_plan_20190129

piéce 4.5 zonage d’assainissement des eaux usées 30037_info_surf_19_eu_texte_20190129

pièce 4.5.1 plan de zonage d’assainissement des eaux usées

pièce 4.5.2 dossier enquête publique zonage s’assainissement

pièce 4.6 eau potable

pièce 4.6.1 plan des réseaux d’eau potable

pièce 4.7 eaux usées 30037_info_lin_19_eu_texte_20190129pièce

4.7.1 plan des réseaux d’eaux usées 30037_info_lin_19_EU_plan_20190129

pièce 4.8 déchets 30037_info_lin_19_dechets_texte_20190129

pièce 4.9 risque sismique 30037_info_surf_99_2_20190129

pièce 4.10 glissement de terrain 30037_info_surf_99_3_20190129

pièce 4.11 retrait et gonflement des argiles 30037_info_surf_99_4_20190129

pièce 4.12 règles de débroussaillement 30037_info_surf_99_5_20190129

pièce 4.13 forêt relevant du régime forestier 30037_info_surf_99_6_20190129

piéce 4.14 permis de démolir 30037_info_surf_7_20190129

pièce 4.15 taxe d’aménagement 30037_info_surf_32_20190129

pièce 4.16 pollutions des sols 30037_info_surf_99_8_20190129

pièce 4.17 droit de préemption urbain 30037_info_surf_4_20190129

piéce 4.18 plan des bornes incendies 30037_info_surf_99_9_20190129

piéce 4.19 risque radon 30037_info_surf_99_10_20190129

pièce 4.20 risque ruisseaux couverts 30037_info_surf_99_11_20190129

Orientations d’Aménagement Programmées:

pièce 5.1 OAP Mairie 30037_orientations_amenagement_1_20190129

pièce 5.2 OAP Le Plô 30037_orientations_amenagement_2_20190129

 

 

 

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