P.L.U.
Plan Local d’Urbanisme de Bessèges.
La Commune de Bessèges a prescrit l’arrêt du PLU lors de la séance du conseil municipal du 30 janvier 2018.
Le document a fait l’objet d’un avis des Personnes Publiques Associées, et a fait l’objet d’une enquête publique, du 1er au 31 octobre 2018.
La commune de Bessèges a approuvé son PLU lors de la séance du 29 janvier 2019.
Tous les pièces du document d’urbanisme sont disponibles ci dessous:
Dispositions applicables à la zone UA
Dispositions applicables à la zone UB
Dispositions applicables à la zone UC
Dispositions applicables à la zone UD
Dispositions applicables à la zone UE
Dispositions applicables à la zone UT
Dispositions applicables à la zone A
Dispositions applicables à la zone N
Pièce 3.1 Ensemble du territoire de la commune
Pièce 3.1.1 Ensemble du territoire de la commune
Pièce 3.2 Secteur Ouest de Bessèges
Pièce 3.2.1 Secteur Ouest de Bessèges
Pièce 3.3 Secteur Centre de Bessèges
Pièce 3.3.1 Secteur Centre de Bessèges
Pièce 3.4 Secteur Est de Bessèges
Pièces 3.4.1 Secteur Est de Bessèges
Annexes du PLU:
pièce 4.1 liste des SUP 30037_liste_sup_20190129
pièce 4.1.0 plan des SUP 30037_plan_sup_20190129
pièce 4.1.1 règlement du PPRI 30037_texte_sup_ppri_20190129
piece 4.1.2 arrêté de DUP captage du Plô 30037_texte_sup_captage_20190129
pièce 4.1.3 plan du PPRI 30037_plan_sup_ppri_20190129
pièce 4.2 sites archéologiques 30037_info_surf_16_20190129
pièce 4.3 protection contre le bruit 30037_info_surf_27_20190129
pièce 4.4 zonage pluvial 30037_info_99_1_texte_20190129
pièce 4.4.1 plan zonage pluvial 30037_info_99_1_plan_20190129
piéce 4.5 zonage d’assainissement des eaux usées 30037_info_surf_19_eu_texte_20190129
pièce 4.5.1 plan de zonage d’assainissement des eaux usées
pièce 4.5.2 dossier enquête publique zonage s’assainissement
pièce 4.6.1 plan des réseaux d’eau potable
pièce 4.7 eaux usées 30037_info_lin_19_eu_texte_20190129pièce
4.7.1 plan des réseaux d’eaux usées 30037_info_lin_19_EU_plan_20190129
pièce 4.8 déchets 30037_info_lin_19_dechets_texte_20190129
pièce 4.9 risque sismique 30037_info_surf_99_2_20190129
pièce 4.10 glissement de terrain 30037_info_surf_99_3_20190129
pièce 4.11 retrait et gonflement des argiles 30037_info_surf_99_4_20190129
pièce 4.12 règles de débroussaillement 30037_info_surf_99_5_20190129
pièce 4.13 forêt relevant du régime forestier 30037_info_surf_99_6_20190129
piéce 4.14 permis de démolir 30037_info_surf_7_20190129
pièce 4.15 taxe d’aménagement 30037_info_surf_32_20190129
pièce 4.16 pollutions des sols 30037_info_surf_99_8_20190129
pièce 4.17 droit de préemption urbain 30037_info_surf_4_20190129
piéce 4.18 plan des bornes incendies 30037_info_surf_99_9_20190129
piéce 4.19 risque radon 30037_info_surf_99_10_20190129
pièce 4.20 risque ruisseaux couverts 30037_info_surf_99_11_20190129
Orientations d’Aménagement Programmées:
pièce 5.1 OAP Mairie 30037_orientations_amenagement_1_20190129
pièce 5.2 OAP Le Plô 30037_orientations_amenagement_2_20190129